15 février 1896 • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1896
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- Ouverture des rues particulières dites de Cronstadt, du Sergent-Bobillot, de l'Abbé-Gridel, Verlaine, Coriolis et de Toulon : décision après enquête. • 1896
- 1. – Adjudication des travaux de pavage. • 1896
- 2. – Établissement de garde-corps sous les ponts-canal des Tiercelins et Saint-Georges. • 1896
- 3. – Alignement partiels, rue de la Prairie :M. de Meixmoron de Dombasle. • 1896
- 4. – Alignement partiels, rue de Phalsbourg : M. Gérard pétitionnaire. • 1896
- 5. – Alignement partiels : Chemin de la Côte, M. Ranzoni pétitionnaire. • 1896
- 6. – Terrains de la Citadelle : vente à M. Mutelé. • 1896
- 7. – Terrains de la Citadelle : échange avec M. Sourlier. • 1896
- 8. – Assainissement des casernes d'artillerie par la construction d'un égout. • 1896
- 9. – Amélioration de la distribution d'eau de source, projet partiel d'exécution comprenant l'établissement d'un réservoir à Boudonville et la canalisation y afférente : approbation du projet présenté et mise en adjudication. • 1896
- 10. – Projet de construction de rues nouvelles à ouvrir dans la propriété de M. Génin parallèlement et au sud de la rue de Mon-Désert et en prolongement de la rue de Biskra. • 1896
- 11. – Vente du bâtiment de l'ancien bureau d'octroi du Montet. • 1896
- 12. – Vente du bâtiment de l'ancien bureau d'octroi de la rue de Strasbourg. • 1896
- 13. – Vente du bâtiment de l'ancien bureau d'octroi de la Place du Marché. • 1896
- 14. – Assainissement de l'asile de convalescents de Rosières-aux-Salines : projet de convention avec la Ville de Rosières-aux-Salines. • 1896
- 15. – Travaux à exécuter au musée d'histoire naturelle. • 1896
- 16. – Travaux de réparations à l'abattoir : crédit d'urgence. • 1896
- 17. – Entretien des chemins vicinaux : observations du Ministre de l'Intérieur. • 1896
- 18. – Hospices civils : réquisition sur la Congrégation des Sœurs de Saint-Charles en vue du transfert de l'hospice Saint-Julien. • 1896
- 19. – Bureau de bienfaisance : renouvellement du bail de la ferme de Lenoncourt. • 1896