20 avril 1896 • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1896
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- Monument Pasteur à Paris : vote d'une souscription. • 1896
- Direction du Théâtre municipal. • 1896
- Fumées de la manutention militaire. • 1896
- 1. – Hospices civils : vote de crédits supplémentaires applicables à l'exerice 1895. • 1896
- 2. – Hospices civils : consentement à abornement. • 1896
- 3. – Hospices civils : vente de terrains situés à Nomexy. • 1896
- 4. – Bureau de bienfaisance : vente de valeurs de la succession Digot. • 1896
- 5. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Léon par Mesdames Bertin et de Chanteau. • 1896
- 6. – Bureau de bienfaisance : nouveau règlement du patronage des apprentis. • 1896
- 7. – Répartition des bénéfices du Mont-de-Piété. • 1896
- 8. – Société lorraine des amis des arts : demande de reconnaissance comme établissement d'utilité publique. • 1896
- 9. – Société fraternelle des anciens militaires du génie : demande de transformation en caisse de retraites. • 1896
- 10. – Création d'un 7e emploi d'adjoint à l'école de garçons Saint-Georges. • 1896
- 11. – Restauration de l'église de Mars-La-Tour : vote d'une nouvelle subvention. • 1896
- 12. – Emploi du legs fait par Mme Veuve Fauvel à la Ville de Nancy. • 1896
- 13. – Octroi : abonnement de M. Greff brasseur. • 1896
- 14. – Mise en service du pont-bascule : fixation des taxes de pesage. • 1896
- 15. – Demande de locaux gratuits pour les greffiers de paix de Nancy. • 1896
- 16. – Communication du tableau des dépenses imprévues. • 1896
- 17. – Eaux de sources : pose d'une fontaine publique à l'angle des rues Saint-Léon et du Faubourg Saint-Jean. • 1896