20 avril 1896 • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1896
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 18. – Eau de Moselle, pose de nouvelles conduites, 1 chemin de Santifontaine, 2 avenue particulière dite avenue Marcel, 3 chemin des Sœurs prolongé, 4 rue de Laxou, 5 rue de Rigny : demande d'un crédit d'urgence. • 1896
- 19. – Travaux de protection du radier du barrage de Méréville : demande d'un crédit d'urgence. • 1896
- 20. – Acquisition de terrain pour la construction du réservoir d'eau de source de Boudonville. • 1896
- 21. – Vente d'un excédent de terrain rue des Quatre-Églises. • 1896
- 22. – Prolongement de l'égout public de la rue du Montet : vote d'un crédit d'urgence et demande d'une subvention à l'État. • 1896
- 23. – Droit de voirie : demande de remboursement. • 1896
- 24. – Vente du bâtiment de l'ancien bureau de police de la place du Marché : nouvelles offres après l'enquête. • 1896
- 25. – Vente de l'ancien bureau d'octroi rue de Strasbourg : nouvelles offres après l'enquête. • 1896
- 26. – Demande de prorogation du bail du lavoir du Moï. • 1896
- 27. – Vente d'un terrain communal aux Grands-Moulins. • 1896
- 28. – Cession à titre gracieux d'un terrain communal pour l'agrandissement du laboratoire et de l'école de brasserie. • 1896
- 29. – Soutiens de famille : demandes de classement. • 1896
- 30. – Soutiens de famille : jeunes gens rentrés dans leurs foyers. • 1896