16 février 1899 • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1899
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 1. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain lieu dit Derrière-le-Sapin. • 1899
- 2. – Fondation de services religieux à l'église cathédrale par M. l'abbé Grand-Eury. • 1899
- 3. – Fondation de services religieux à l'église cathédrale par M. Thouvenin. • 1899
- 4. – Fondation de services religieux à l'église cathédrale par Mme veuve Lambert. • 1899
- 5. – Legs de Mlle Perrut à la fabrique de l'église cathédrale. • 1899
- 6. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Pierre par M. Simon. • 1899
- 7. – Legs de Mme Gouguenheim née Anselme à divers établissements. • 1899
- 8. – Legs de M. Christophe au bureau de bienfaisance. • 1899
- 9. – Legs de M. Risse aux hospices civils. • 1899
- 10. – Legs de M. Coste à la Ville. • 1899
- 11. – Centimes additionnels en 1900. • 1899
- 12. – Demande de création d'un débit de tabac rue de Mon-Désert. • 1899
- 13. – Main-levée d'inscription hypothécaire. • 1899
- 14. – Traités de gré à gré. • 1899
- 15. – Adjudication des fournitures scolaires. • 1899
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Dapp, professeur de langue allemande à l'école supérieure de filles. • 1899
- 17. – Cotes irrécouvrables : taxes sur les chiens. • 1899
- 18. – Cotes irrécouvrables : frais de réfection des chaussées au-dessus des fouilles exécutées par les particuliers. • 1899
- 19. – Reports de crédits. • 1899
- 20. – Crédits supplémentaires. • 1899