16 février 1899 • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1899
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 41. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Léon par M. Vaultrin. • 1899
- 42. – Bureau de bienfaisance : legs de Mlle Gérard. • 1899
- 43. – Captation des eaux souterraines de la forêt de Haye : rectification de détail au bordereau des prix de l'entreprise. • 1899
- 44. – Redevance à imposer à la compagnie générale électrique pour la pose d'une double conduite d'eau rue Oberlin. • 1899
- 45. – Rue des Chaligny : modification au profil en long. • 1899
- 46. – Cession à la Ville du bouge du casino par M. le comte O'Gorman. • 1899
- 47. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1899
- 48. – Conservatoire de musique : remise de rétribution scolaire. • 1899
- 49. – Soutiens de famille : classe de 1898. • 1899
- 50. – Soutiens de famille : jeunes gens sous les drapeaux. • 1899
- 51. – Soutiens de famille : le sieur Saint-Étienne. • 1899
- 52. – Soutiens de famille : jeunes gens sous les drapeaux. • 1899