16 février 1899 • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1899
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 21. – Part de la Ville dans le produit et amendes de l'octroi : crédit d'urgence. • 1899
- 22. – Concerts populaires : crédit d'urgence. • 1899
- 23. – Conservatoire de musique : demande de radiation d'une taxe de rétribution scolaire. • 1899
- 24. – Souscription de la Ville pour la construction du musée militaire de Mars-la-Tour : crédit d'urgence. • 1899
- 25. – Installation d'un service de radiographie à l'hôpital civil : vote d'un crédit d'urgence. • 1899
- 26. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1899
- 27. – Construction de trottoirs : répartition de crédit. • 1899
- 28. – Construction et reconstruction d'égouts : répartition de crédit. • 1899
- 29. – Pavages neufs des rues et places : répartition de crédits. • 1899
- 30. – Projet d'acquisition du moulin Saint-Thiébaut en vue d'améliorer le fonctionnement du réseau d'égouts de la partie de la Ville située à l'amont de la gare Saint-Jean. • 1899
- 31. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle, prolongement de la galerie filtrante de Messein : traité de gré à gré. • 1899
- 32. – Classement de la rue dite des Bégonias et homologation des alignements généraux de cette voie. • 1899
- 33. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : acquisition de terrain pour le doublement du réservoir de Saint-Charles. • 1899
- 34. – Alignements partiels, rue Isabey : le sieur Ducret pétitionnaire. • 1899
- 35. – Alignements partiels, rue de l'Atrie : M. Nathan pour les héritiers Patin pétitionnaire. • 1899
- 36. – Alignements partiels, rue de Malzéville : le sieur Collignon pétitionnaire. • 1899
- 37. – Création d'un cimetière militaire au cimetière du Sud : crédit d'urgence. • 1899
- 38. – Crèche municipale de la rue de l'Équitation, aménagement du logement de la directrice : note d'un crédit d'urgence. • 1899
- 39. – Bureau de bienfaisance : admission en non-valeur d'une somme de 123,35 francs. • 1899
- 40. – Bureau de bienfaisance : donation de M. Gouy de Bellocq-Feuquières. • 1899