30 novembre 1899 • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1899
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 1. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1899
- 2. – Bâtiment de la porte de la Craffe affecté au service du conseil de guerre : modification des conditions de l'échange consenti par M. Jullien. • 1899
- 3. – Éclairage public au gaz : demande d'augmentation du prix du plomb. • 1899
- 4. – Construction d'un groupe scolaire rue d'Alsace. • 1899
- 5. – Acquisition de terrain sur M. Mathieu. • 1899
- 6. – Acquisition de terrain sur M. Prudhomme. • 1899
- 7. – Classement de la rue d'Alsace et fixation des alignements des rues à ouvrir pour le dégagement du groupe scolaire projeté. • 1899
- 8. – Mur de ville : vente à M. Chappé. • 1899
- 9. – Mur de ville : vente à M. Cézard. • 1899
- 10. – Mur de ville : vente à M. Couturier. • 1899
- 11. – Mur de ville : vente aux héritiers Boniface. • 1899
- 12. – Mur de ville : vente à M. Woelflin. • 1899
- 13. – Mur de ville : vente à M. Wéber. • 1899
- 14. – Mur de ville : vente à Mme veuve Belhomme. • 1899
- 15. – Mur de ville : vente à Mme veuve Mosser. • 1899
- 16. – Mur de ville : vente à M. Catau. • 1899
- 17. – Acquisition de mitoyenneté. • 1899
- 18. – Alignements partiels, rue Isabey : M. Spens pétitionnaire. • 1899
- 19. – Alignements partiels : MM. Luc pétitionnaires. • 1899
- 20. – Alignements partiels, rue du Sergent-Blandan : MM. Verdier et Bernardin pétitionnaires. • 1899