30 novembre 1899 • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1899
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 21. – Alignements partiels : Mme veuve Richier-Raison pétitionnaire. • 1899
- 22. – Alignements partiels : Mme veuve Commun pétitionnaire. • 1899
- 23. – Établissement d'une conduite d'eau dans un terrain frappé de servitude au profit de la Ville. • 1899
- 24. – Permission de voirie pour la pose d'une ligne électrique : demande de M. Bertrand-Oser. • 1899
- 25. – Projet de rectification des alignements généraux de la rue d'Auxonne : avis après enquête. • 1899
- 26. – Captation des eaux de la forêt de Haye : modifications de détail à apporter au cahier des charges de l'entreprise Motlet et Rusque. • 1899
- 27. – Construction du lycée de filles : résiliation d'un marché et acceptation d'une soumission. • 1899
- 28. – Hospices civils : vente de parcelles de terrain situées boulevard Lobau. • 1899
- 29. – Hospices civils : demande d'un crédit supplémentaire. • 1899
- 30. – Hospices civils : marché pour la fourniture de lait. • 1899
- 31. – Hospices civils : instances judiciaires. • 1899
- 32. – Emploi d'un secours accordé par l'État en faveur des ouvriers de la manufacture Spire : crédit d'urgence. • 1899
- 33. – Bourses communales au lycée : Valentin (Émile). • 1899
- 34. – Bourses communales au lycée : Fourès (Henri). • 1899
- 35. – Bourses communales au lycée : Lehalle (Pierre). • 1899
- 36. – Bourses communales au lycée : Augustin (Paul). • 1899
- 37. – Bourses communales au lycée : Lambinet (Eugène). • 1899
- 38. – Bourses communales au lycée, prolongation de frais d'études : Grosmangin (Charles). • 1899
- 39. – École supérieure de commerce de Nancy, demande de bourse : Thomas (Paul Émile). • 1899
- 40. – École municipale et régionale des Beaux-Arts : attribution des bourses d'études de la fondation Coste. • 1899