24 juin 1901 • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1901
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 21. – Budget primitif de la paroisse Saint-Epvre pour l'exercice de 1902. • 1901
- 22. – Compte administratif de la paroisse Saint-Sébastien pour l'exercice 1900. • 1901
- 23. – Budget primitif de la paroisse Saint-Sébastien pour l'exercice 1901. • 1901
- 24. – Compte administratif de la paroisse Saint-Léon pour l'exercice 1900. • 1901
- 25. – Paroisse Saint-Léon : Chapitres additionnels au budget de 1901. • 1901
- 26. – Budget primitif de la paroisse Saint-Léon pour l'exercice 1902. • 1901
- 27. – Compte administratif de la paroisse Saint-Georges pour l'exercice 1900. • 1901
- 28. – Paroisse Saint-Georges : chapitres additionnels au budget de 1901. • 1901
- 29. – Budget primitif de la paroisse Saint-Georges pour l'exercice 1902. • 1901
- 30. – Compte administratif de la paroisse Saint-Nicolas pour l'exercice 1900. • 1901
- 31. – Budget primitif de la paroisse Saint-Nicolas pour l'exercice 1902. • 1901
- 32. – Compte administratif de la Paroisse Saint-Mansuy pour l'exercice 1900. • 1901
- 33. – Budget primitif de la paroisse Saint-Mansuy pour l'exercice 1902. • 1901
- 34. – Compte administratif de la paroisse Saint-Pierre pour l'exercice 1900. • 1901
- 35. – Budget primitif de la paroisse Saint-Pierre pour l'exercice 1902. • 1901
- 36. – Compte primitif de la paroisse Saint-Vincent-Saint-Fiacre pour l'exercice. • 1901
- 37. – Paroisse Saint-Vincent-Saint-Fiacre : chapitres additionnels au budget de 1901. • 1901
- 38. – Budget primitif de la paroisse Saint-Vincent-Saint-Fiacre pour l'exercice 1902. • 1901
- 39. – Compte administratif de la Paroisse de Notre-Dame-de-Bonsecours pour l'exercice 1900. • 1901
- 40. – Budget primitif de la Paroisse de Notre-Dame-de-Bonsecours pour l'exercice 1902 • 1901