24 juin 1901 • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1901
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 41. – Compte administratif de la paroisse Saint-Joseph pour l'exercice 1900. • 1901
- 42. – Paroisse Saint-Joseph : chapitres additionnels au budget de 1901. • 1901
- 43. – Budget primitif de la paroisse Saint-Joseph pour l'exercice 1902. • 1901
- 44. – Compte administratif du Consistoire israëlite pour l'exercice 1900. • 1901
- 45. – Consistoire israëlite : chapitres additionnels au budget de 1901 • 1901
- 46. – Budget primitif du Consistoire israëlite pour l'exercice 1902. • 1901
- 47. – Compte administratif du conseil presbytéral pour l'exercice 1900. • 1901
- 48. – Conseil presbytéral : chapitres additionnels au budget de 1901. • 1901
- 49. – Budget primitif du conseil presbytéral pour l'exercice 1902. • 1901
- 50. – Indemnité de logement aux ministres des différents cultes. • 1901
- 51. – Conservatoire de musique : modification à l'article 17 du règlement organique. • 1901
- 52. – Éclairage au gaz : révision du bordereau des prix d'installation d'appareils. • 1901