29 juin 1904 • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- 41. – Paroisse Saint-Mansuy : compte administratif pour l'exercice 1903. • 1904
- 42. – Paroisse Saint-Mansuy : budget primitif pour l'exercice 1905. • 1904
- 43. – Paroisse de Bonsecours : compte administratif pour l'exercice 1903. • 1904
- 44. – Paroisse de Bonsecours : budget primitif pour l'exercice 1905. • 1904
- 45. – Consistoire israélite : chapitres additionnels au budget de 1904. • 1904
- 46. – Consistoire israélite : compte administratif pour l'exercice 1903. • 1904
- 47. – Consistoire israélite : budget primitif pour l'exercice 1905. • 1904
- 48. – Consistoire protestant : compte administratif pour l'exercice 1903. • 1904
- 49. – Consistoire protestant : chapitres additionnels au budget de 1904. • 1904
- 50. – Consistoire protestant : budget primitif pour l'exercice 1905. • 1904
- 51. – Indemnité de logement aux ministres des différents cultes. • 1904
- 52. – Accidents du travail : instance Devoret. • 1904
- 53. – Legs de Mme veuve Panigot. • 1904
- 54. – Commission de statistique agricole. • 1904
- 55. – Fournitures scolaires : cession d'entreprise. • 1904
- 56. – Concessions d'eau de Moselle hors du territoire de Nancy : tarif mixte. • 1904
- 57. – Compagnie générale d'électricité : fixation d'une redevance au profit de la Ville. • 1904
- 58. – Élargissement de la rue de Mon-Désert : demande de déclaration d'utilité publique. • 1904
- 59. – Alignements partiels, rue de Saurupt : M. Jacquot-Mayer, pétitionnaire. • 1904
- 60. – Redevance imposée à M. Fromont pour l'ouverture de jours sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1904