5 juillet 1907 • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1907
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 21. – Exposition industrielle de Nancy, souscription de la Ville au fonds de garantie, appel des deux premiers dixièmes : crédit d'urgence. • 1907
- 22. – Pose d'un branchement de gaz dans la cour de l'école maternelle Saint-Fiacre : Mme de Montbel, pétitionnaire. • 1907
- 23. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : cahier des charges pour l'exécution des remblais. • 1907
- 24. – Construction d'un deuxième aqueduc d'eau de Moselle, adoption du projet : mise en adjudication de deux lots de travaux. • 1907
- 25. – Adjudication de travaux communaux, série officielle des prix : majorations. • 1907
- 26. – Taxe militaire. • 1907
- 27. – École du service de santé militaire de Lyon : demandes de bourses. • 1907
- 28. – École du service de santé de la marine à Bordeaux : demande de bourse. • 1907
- 29. – Soutiens de famille. • 1907
- 30. – Soutiens de famille : demandes d'allocations. • 1907
- 31. – Demande de dispense de période d'instruction militaire. • 1907
- 32. – Colonies scolaires. • 1907
- 33. – Service d'ordre pendant les grèves : allocations aux troupes. • 1907