4 avril 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- 1. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1911
- 2. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1911
- 3. – Bureau de bienfaisance : attribution d'un secours viager sur les revenus du legs Sidot. • 1911
- 4. – Bureau de bienfaisance : réduction d'un titre de recette. • 1911
- 5. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations, congrégation des sœurs de Saint-Charles : établissements situés 29 et 92 rue de Strasbourg. • 1911
- 6. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations, congrégation des sœurs de Saint-Charles : établissement projeté quai de la Bataille. • 1911
- 7. – Prorogation des actes constitutifs de l'Octroi. • 1911
- 8. – Cours municipal d'enseignement ménager : crédits d'urgence. • 1911
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Husson, brigadier de l'Octroi. • 1911
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Georgé, ancien receveur du bureau central de l'Octroi. • 1911
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Morel, veuve d'un ancien employé à la mairie. • 1911
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Grandjean, veuve d'un ancien contrôleur de l'Octroi. • 1911
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Mauzac, veuve d'un ancien agent de la sûreté. • 1911
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Mottais, veuve d'un ancien sapeur pompier. • 1911
- 15. – Centimes additionnels en 1912. • 1911
- 16. – Exécution de divers travaux : renouvellement pour l'année 1912 de l'imposition extraordinaire de dix centimes par addition au principal des quatre contributions directes. • 1911
- 17. – Versement du solde de la subvention accordée à la société des habitations à bon marché de Nancy. • 1911
- 18. – Dépenses imprévues. • 1911
- 19. – Construction du nouvel abattoir, chaudières et tuyauterie pour distribution d'eau chaude et de vapeur : traité avec M. Émile Diébold. • 1911
- 20. – Abattoir et marché aux bestiaux, construction d'une cheminée et autres travaux de maçonnerie en briques et produits réfractaires : traité de gré à gré. • 1911