24 juillet 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 21. – Droits de voirie : détaxe accordée à M. René propriétaire à Nancy. • 1911
- 22. – Demande en remise d'une redevance d'eau de Moselle. • 1911
- 23. – Alignements partiels, rue Mac-Mahon : M. Kuhn pétitionnaire. • 1911
- 24. – Alignements partiels, rue Mac-Mahon : M. Burtin pétitionnaire. • 1911
- 25. – Alignements partiels, rue de Saurupt : M. Jacquot-Mayer pétitionnaire. • 1911
- 26. – Alignements partiels, rue Jacquinot : Mme Biarnais pétitionnaire. • 1911
- 27. – Alignements partiels, sentier derrière Auxonne : M. Constantin pétitionnaire. • 1911
- 28. – Alignements partiels, sentier derrière Auxonne : M. Heim pétitionnaire. • 1911
- 29. – Alignements partiels, sentier derrière Auxonne : M. Thomann pétitionnaire. • 1911
- 30. – Alignements partiels, sentier derrière Auxonne : société du foyer lorrain. • 1911
- 31. – Alignements partiels, rue Martimprey : Mme veuve Bauer pétitionnaire. • 1911
- 32. – Avenue de France et rue Saint-Lambert : échange de parcelles de terrains entre la Ville et M. Cuny. • 1911
- 33. – Installation de l'éclairage électrique devant le bureau d'octroi du pont d'Essey. • 1911
- 34. – Éclairage électrique de la rue de Metz. • 1911
- 35. – Établissement d'une conduite d'eau dans l'impasse particulière débouchant rue de Nabécor : crédit d'urgence. • 1911
- 36. – Modification des alignements généraux de la rue Hermite. • 1911
- 37. – Création d'un pan coupé de six mètres à la jonction des rues Émile-Gebhart et du Montet. • 1911
- 38. – Acceptation d'offres de fonds de concours pour la mise en état de rues particulières : crédit d'urgence. • 1911
- 39. – Établissement d'une fontaine dans la cour intérieure du marché couvert : marchés de gré à gré. • 1911
- 40. – Amélioration de l'entrée de la cour des marchandises de la gare saint-Georges. • 1911