24 juillet 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 41. – Subvention de la compagnie des chemins de fer de l'Est : crédit d'urgence. • 1911
- 42. – Pose d'une canalisation d'eau chemin de la Foucotte : demande de M. Zivy. • 1911
- 43. – Inondation d'une cave 17, rue de la Visitation : règlement d'indemnité. • 1911
- 44. – Vente par adjudication aux enchères publiques du dépôt de voirie de la place de la Croix-de-Bourgogne. • 1911
- 45. – Construction de trottoirs : répartition de crédit. • 1911
- 46. – École primaire supérieure de filles : création d'un nouvel emploi de professeur. • 1911
- 47. – Création d'un 15e emploi de professeur (ordre des lettres) à l'école primaire supérieure de garçons. • 1911
- 48. – Doublement de l'aqueduc d'eau de Moselle : règlement d'indemnités de dommages. • 1911
- 49. – Legs de M. Olry à la Ville de Nancy, aux Hospices civils et au Bureau de bienfaisance. • 1911
- 50. – Soutiens de famille : demandes d'allocations. • 1911
- 51. – Demande de sursis d'incorporation. • 1911
- 52. – Demande de sursis d'incorporation. • 1911