31 juillet 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- Commission de surveillance du Conservatoire de musique. • 1912
- Comité d'inspection et d'achats de livres de la Bibliothèque publique. • 1912
- 1. – Exercice 1911 : compte administratif du maire. • 1912
- 2. – Budget supplémentaire de l'exercice 1912. • 1912
- 3. – Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1911. • 1912
- 4. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1911. • 1912
- 5. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1911. • 1912
- 6. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1912. • 1912
- 7. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1911. • 1912
- 8. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1911. • 1912
- 9. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1912. • 1912
- 10. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1911. • 1912
- 11. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1911. • 1912
- 12. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1912. • 1912
- 13. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1911. • 1912
- 14. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1911. • 1912
- 15. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1912. • 1912
- 16. – Mont-de-Piété : budget primitif pour l'exercice 1913. • 1912
- 17. – Lycée Jeanne-d'Arc : propositions tendant au relèvement du taux des études. • 1912
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Mathenet, veuve de M. Bardot ancien contrôleur de l'octroi. • 1912