27 juin 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- Lycée Jeanne-d'Arc : propositions tendant au relèvement du taux des études. • 1912
- Comité de patronage des étudiants étrangers : nomination des délégués du conseil. • 1912
- Comité consultatif au bureau municipal d'hygiène : nomination des délégués du conseil. • 1912
- Conseil de discipline du personne des bureaux de la mairie : nomination des délégués du conseil. • 1912
- Reconstruction du théâtre. • 1912
- Projet de modification aux alignements généraux de la rue à ouvrir entre les rues de Toul et de Boudonville : nouvelles observations de la commission des bâtiments civils. • 1912
- 1. – Bureau de bienfaisance, acquisition de terrains pour l'œuvre d'assistance par le jardin : demande de déclaration d'utilité publique. • 1912
- 2. – Bureau de bienfaisance. • 1912
- 3. – Mont-de-Piété, affaire Perrod-Vasseur : action judiciaire. • 1912
- 4. – Legs de M. le docteur Vidil à la Ville de Nancy. • 1912
- 5. – Legs de M. Friant au bureau de bienfaisance. • 1912
- 6. – Legs de Mlle Francine Jacob au bureau de bienfaisance. • 1912
- 7. – Hospices civils : legs de M. Audiat. • 1912
- 8. – Examen d'une pétition du groupe lorrain de l'association générale des agents des postes. • 1912
- 9. – Voitures automobiles de place : droit de stationnement. • 1912
- 10. – Abattoir et marché aux bestiaux : révision de certaines taxes. • 1912
- 11. – Adjudication des fournitures d'imprimés nécessaires aux divers services municipaux. • 1912
- 12. – Mont-de-Piété : répartition d'un excédent de bénéfices entre les hospices civils et le bureau de bienfaisance. • 1912
- 13. – Réception de M. le président du conseil, ministre des Affaires étrangères : crédit d'urgence. • 1912
- 14. – Concours pour l'attribution du prix Jacquot : nomination des délégués pour la formation du jury. • 1912