27 juin 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- 15. – Révision de la liste électorale. • 1912
- 16. – Érection d'un monument commémoratif à Saint-Ail : souscription de la Ville. • 1912
- 17. – Création d'un champ d'aviation. • 1912
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Clair (Marguerite Adeline), veuve de M. Robert, ancien chef de bureau à la mairie. • 1912
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Moncollin (Nicolas), ancien gardien de la paix. • 1912
- 20. – Dépenses imprévues. • 1912
- 21. – Centimes additionnels ordinaires en 1913. • 1912
- 22. – Exécution de divers travaux. • 1912
- 23. – Renouvellement pour l'année 1913 de l'imposition extraordinaire de dix centimes par addition au principal des quatre contributions directes. • 1912
- 24. – Secours accordé à Mme Meyer, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1912
- 25. – Marchés de gré à gré pour fournitures. • 1912
- 26. – Traités de gré à gré pour travaux. • 1912
- 27. – Travaux de réparations aux toitures du temple protestant. • 1912
- 28. – Honoraires de M. Patouillard, architecte de l'École des beaux-arts. • 1912
- 29. – Projet d'ouverture de rues par M. Tourtel aux territoires de Jarville et de Vandœuvre • 1912
- 30. – Ouverture de rues par M. Tourtel : prolongement d'un égout et d'une conduite d'eau. • 1912
- 31. – Doublement du réservoir d'eau de Moselle de Boudonville : emploi des rabais d'adjudication. • 1912
- 32. – Prolongement de la conduite d'eau de Moselle du quai René-II : avance de fonds par M. Vergne. • 1912
- 33. – Alignements partiels, boulevard d'Haussonville : M. Caps 8 rue du général Custine pétitionnaire. • 1912
- 34. – Alignements partiels, chemin de Liverdun : M. Régnard pétitionnaire. • 1912