31 juillet 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- 19. – Construction de l'école des Beaux-Arts : devis supplémentaire. • 1912
- 20. – Marchés de gré à gré pour fournitures. • 1912
- 21. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : fourniture et installations d'un pont-bascule. • 1912
- 22. – Marché aux bestiaux : marché pour la fourniture de deux ponts roulants et de quatre brouettes. • 1912
- 23. – Nouvel abattoir, transport de terres végétales : marché de gré à gré. • 1912
- 24. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : traité de gré à gré. • 1912
- 25. – Frigorifique du nouvel abattoir, fournitures diverses : marché de gré à gré. • 1912
- 26. – Eau de Moselle : demande de la commune de Maxéville. • 1912
- 27. – Demande de prise d'eau pour l'alimentation d'une propriété sise aux territoires de Nancy et de Laxou. • 1912
- 28. – Eaux de Moselle : demande en remise de redevance. • 1912
- 29. – Alignements partiels , rue du Vieil-Aître : Mme Silice, pétitionnaire. • 1912
- 30. – Ouverture du boulevard d'Haussonville : acquisition de terrain avec M. de Vasselot. • 1912
- 31. – Création d'un dépôt de voirie au quartier de Remicourt : enquête parcellaire. • 1912
- 32. – Alignements partiels, avenue Marcel : M. Jonette, pétitionnaire. • 1912
- 33. – Boulevard d'Haussonville : échange de parcelles de terrain entre la Ville et M. Deville. • 1912
- 34. – Alignements partiels, avenue Marcel : M. Grünweiser, pétitionnaire. • 1912
- 35. – Alignements partiels, quai projeté le long du canal de la Marne au Rhin : M. Vergne et Mme Mathieu née Vergne, pétitionnaires. • 1912
- 36. – Alignements partiels, ancien chemin des Sables : M. Vergne et Mme Mathieu née Vergne, pétitionnaires. • 1912
- 37. – Alignements partiels, rue Mac-Mahon : M. Didrich, pétitionnaire. • 1912
- 38. – Pose d'une conduite d'eau de Moselle dans une rue du groupe de M. Tourtel à Jarville. • 1912