25 juin 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- 1. – Hospices civils : rattachement des crédits d'entretien des bâtiments hospitaliers. • 1913
- 2. – Bureau de bienfaisance : projet d'installation de l'école ménagère, rue Clodion. • 1913
- 3. – Mont-de-Piété : répartition d'une part de bénéfices. • 1913
- 4. – Pose d'une plaque commémorative sur la façade de la maison natale de Henri Poincaré et érection d'un buste au lycée. • 1913
- 5. – Homologation du compte de la succession de M. Camille Mathis. • 1913
- 6. – Succession de M. Camille Mathis, compte de liquidation : disposition concernant le bureau de bienfaisance. • 1913
- 7. – Hospices civils : legs de Mme Vergne. • 1913
- 8. – Legs de Mme Tourtel aux hospices civils et au bureau de bienfaisance. • 1913
- 9. – Legs de Mme Bailly aux hospices civils et au bureau de bienfaisance. • 1913
- 10. – Legs de Mme Caen au bureau de bienfaisance. • 1913
- 11. – Marchés de fournitures. • 1913
- 12. – Création d'emplois à l'école primaire supérieure de garçons. • 1913
- 13. – Révision de la liste électorale. • 1913
- 14. – Liste des électeurs du tribunal de commerce et de la chambre de commerce. • 1913
- 15. – Création d'un dépôt de voirie rue de l'Étang : avis après enquête. • 1913
- 16. – Groupe scolaire Émile-Gebhart, mobilier scolaire : traité de gré à gré. • 1913
- 17. – Demandes de subventions pour traitement marin à Berck-Plage. • 1913
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Hirtz, gardien de la paix. • 1913
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Maillard, agent de la sûreté. • 1913
- 20. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1912. • 1913