29 mai 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- Liquidation de la pension de retraite de M. Hirtz, gardien de la paix. • 1913
- Nomination des délégués chargés de la révision de la liste électorale et de la formation de la liste du jury. • 1913
- Tramways : question sur la construction de la ligne de Maxéville à la gare. • 1913
- 1. – Hospices civils : traité de gré à gré pour l'exécution de travaux en ciment armé et mosaïque granitée à l'hôpital Villemin. • 1913
- 2. – Hospices civils : modification du tarif des prix de journée à l'hôpital civil. • 1913
- 3. – Maison des orphelines : marché de gré à gré pour l'exécution de travaux dans un immeuble sis à Vandoeuvre. • 1913
- 4. – Bureau de bienfaisance, acquisition de terrains pour l'œuvre d'assistance par le jardin : avis après enquête. • 1913
- 5. – Hospices civils : vente de valeurs. • 1913
- 6. – Hôpital de syphiligraphie et dermatologie : achèvement des travaux. • 1913
- 7. – Demande tendant à l'érection de la Ville de Nancy en station hydro-minérale : communication d'un décret. • 1913
- 8. – Succession de M. Olry, demande en délivrance de legs : instance d'appel. • 1913
- 9. – Bâtiments de l'ancienne manutention, revendication de la Ville : instance d'appel. • 1913
- 10. – Congrès de la Fédération nationale des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie de France : subvention de la Ville. • 1913
- 11. – Concours de gymnastique : subvention. • 1913
- 12. – Érection d'un monument au Maréchal Villars : souscription de la Ville. • 1913
- 13. – École primaire supérieure de filles : création d'un emploi de professeur. • 1913
- 14. – Emprunt municipal : paiement de coupons détruits. • 1913
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Sontag, ancien sergent-fourrier à la Compagnie de sapeurs-pompiers. • 1913
- 16. – Centimes additionnels ordinaires pour 1914. • 1913
- 17. – Exécution de divers travaux : renouvellement pour l'année 1914 de l'imposition extraordinaire de dix centimes par addition au principal des quatre contributions directes. • 1913