29 mai 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 18. – Création d'un nouveau cimetière, demande de déclaration d'utilité publique : emprunt de 1 200 000 francs. • 1913
- 19. – Organisation de la collecte des ordures ménagères et du service de nettoiement de la voie publique : emprunt de 400 000 francs. • 1913
- 20. – Achat de matériel pour la collecte des ordures ménagères : traité. • 1913
- 21. – Garderies d'enfants de Gentilly : subvention extraordinaire à la caisse des écoles. • 1913
- 22. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux, travaux de charpente et de menuiserie en fer : projet d'arbitrage. • 1913
- 23. – Transformation de la place Lafayette : marché pour l'exécution du modèle des lampadaires. • 1913
- 24. – Entretien des propriétés communales, traité pour les travaux du 14e lot (fumisterie) : substitution de M.M. Louis et Henri Welsch à M. Welsch père. • 1913
- 25. – Prolongement de l'impasse du Champ de Mars. • 1913
- 26. – Mise en état de la rue particulière dite « Général Haxo » : répartition de la défense. • 1913
- 27. – Alignements partiels, rue de Boudonville : M. Belaizoux, rue de Mon Désert, 87e pétitionnaire. • 1913
- 28. – Alignements partiels, rue de Boudonville : M. Boulogne, rue de Graffigny, 13e pétitionnaire. • 1913
- 29. – Alignements partiels, rue du Grand Verger : M. Bouteiller, pétitionnaire. • 1913
- 30. – Alignements partiels, rue du Grand Verger : Mme Callais, pétitionnaire mandataire de Melles Damalix. • 1913
- 31. – Alignements partiels, rue Notre-Dame-des-Anges : M. Schwartz, rue du Grand Verger, 58e pétitionnaire. • 1913
- 32. – Alignements partiels, petit chemin des Sables : M. Hill, 53 rue de Tomblaine, pétitionnaire. • 1913
- 33. – Rue de la Colline : vente d'une parcelle de terrain à M. Oudinot. • 1913
- 34. – Rue de Verdun : acquisition de terrain sur Mme Thiery. • 1913
- 35. – Agrandissement du dépôt de voirie de la rue de l'Étang, acquisition de terrain : demande de déclaration d'utilité publique. • 1913
- 36. – Fourniture de pavés en granit des Vosges. • 1913
- 37. – Pavage des rues à tramways : fourniture de sable. • 1913