29 mai 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 38. – Marchés de gré à gré pour fournitures. • 1913
- 39. – Amélioration de l'éclairage de la rue de Villers. • 1913
- 40. – Pose d'une conduite d'eau, impasse du Haut-de-Chèvre. • 1913
- 41. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : deuxième liste de 1913. • 1913
- 42. – Secours accordé à Mme Meyer, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1913
- 43. – Demandes de bourses à l'École polytechnique. • 1913
- 44. – Sursis d'incorporation. • 1913