11 juillet 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- Subvention au syndicat du personnel de l'éclairage pour l'envoi de délégués au congrès de Bordeaux. • 1913
- Subvention au conseil de Prud'hommes pour l'envoi de délégués au congrès de Nantes. • 1913
- Souscription en faveur des communes de l'arrondissement de Toul ravagées par l'orage du 3 juin. • 1913
- Acquisition d'immeubles, rue des États. • 1913
- Maison alsacienne : contestation de l'emplacement choisi pour sa construction. • 1913
- Lycée de garçons de Nancy : demande d'élévation au rang de « lycée hors classe ». • 1913
- Création d'un nouveau cimetière : question sur le risque d'inondation. • 1913
- Théâtre de plein air : demande de subvention de la Comédie lorraine. • 1913
- 1. – Hospices civils, construction de l'hôpital Villemin : traité de gré à gré. • 1913
- 2. – Hospices civils : aliénation de valeurs pour l'achèvement des travaux de construction de l'hôpital de syphiligraphie et de dermatologie. • 1913
- 3. – Instance judiciaire : les consorts Guyot contre la Ville. • 1913
- 4. – Achat de bennes pour la collecte des ordures ménagères. • 1913
- 5. – Fourniture de fourrages : marchés. • 1913
- 6. – Travaux de cylindrage à vapeur : prorogation de l'entreprise. • 1913
- 7. – Fourniture d'un écran pour urinoir : traité de gré à gré. • 1913
- 8. – Égout sentier de Maxéville : remboursement à M. Mercier. • 1913
- 9. – Alignements partiels, rue Molitor : M. Paquotte, pétitionnaire. • 1913
- 10. – Alignements partiels, rue du Faubourg des Trois-Maisons : Mme Thouesny, pétitionnaire. • 1913
- 11. – Alignements partiels, ruelle de Nabécor : acquisition de terrain sur la Société des constructions électriques. • 1913
- 12. – Mise en état de rues particulières : acceptation de fonds de concours. • 1913