11 juillet 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 13. – Classement de la rue particulière dite Migevant. • 1913
- 14. – Prolongement de l'égout de la rue de Toul. • 1913
- 15. – Ouverture de rues dans la propriété de Buthegnémont : emploi du rabais d'adjudication. • 1913
- 16. – Construction d'une ligne de raccordement particulier de tramway destinée à transporter les enfants à la colonie de vacances de la Ville. • 1913
- 17. – Concours pour l'installation du chauffage à vapeur à basse pression au lycée de garçons. • 1913
- 18. – Groupe scolaire Émile-Gebhart : résiliation de l'entreprise des travaux de plâtrerie. • 1913
- 19. – Donation de Mme veuve Boulanger aux hospices civils. • 1913
- 20. – Ouverture d'une rue dans le prolongement de la rue de Mon-Désert : abandon du projet. • 1913
- 21. – Modification de l'éclairage de la place Lafayette. • 1913
- 22. – Création d'un bureau de poste de plein exercice au Nouveau-Nancy, abandon gratuit de terrain à l'État : modification des alignements généraux de la place du Bon-Coin. • 1913
- 23. – Bureau de poste auxiliaires. • 1913
- 24. – Police d'État : projet de loi. • 1913
- 25. – Police d'État : vœu relatif au projet de loi ayant pour objet de substituer la responsabilité de l'État à celle de la commune en cas de dégâts causés par des troubles ou des émeutes. • 1913
- Éloge funèbre d'Aimé Morot. • 1913