13 août 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- 1. – Hospices civils, hôpital de syphiligraphie et de dermatologie : traité de gré à gré. • 1913
- 2. – Bureau de bienfaisance : remboursement à la Ville de sommes perçues au titre de la succession Mathis. • 1913
- 3. – Modification au tarif de l'Octroi. • 1913
- 4. – Avenant à la convention passée avec la Compagnie de l'Est pour la désinfection des wagons amenés par la voie de raccordement de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1913
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Allemand veuve d'un chef de bureau à la mairie. • 1913
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Caye, veuve d'un ancien sous-brigadier de l'Octroi. • 1913
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de M. Morel, brigadier de police. • 1913
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Laurent, agent de la sûreté. • 1913
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. François, garde-champêtre. • 1913
- 10. – Secours accordé à Mme Charpentier, veuve d'un ancien concierge du marché aux bestiaux. • 1913
- 11. – Abattoir public : modification du droit d'échaudage des porcs. • 1913
- 12. – Marché de gré à gré pour fournitures. • 1913
- 13. – Organisation de la collecte des ordures ménagères et du service de nettoiement de la voie publique : marché de gré à gré pour l'installation de groupes convertisseurs, pour la recharge des batteries d'accumulateurs. • 1913
- 14. – École des beaux-arts : règlement des entrepreneurs. • 1913
- 15. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux, travaux de charpente et de menuiserie en fer, projet d'arbitrage : modification de la délibération du 29 mai 1913. • 1913
- 16. – Établissement d'une conduite d'eau pour les secours contre l'incendie place Stanislas. • 1913
- 17. – Voeu relatif à l'allongement du pont de Tomblaine. • 1913
- 18. – Élargissement du pont de Tomblaine. • 1913
- 19. – Budget additionnel, dépenses avérées ou connues après la clôture de l'exercice : article 71. • 1913
- 20. – Budget additionnel, service municipal d'architecture : dépenses arriérées article 72. • 1913