28 juin 1916 • 1916 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1916
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- Condoléances. • 1916
- 1. – Bureau de Bienfaisance : Installation de l'éclairage au gaz dans la maison sise rue des Chanoines n°6. • 1916
- 2. – Legs de Mme Villaume au Bureau de Bienfaisance. • 1916
- 3. – Legs de M. Anthoine à l'Œuvre d'assistance par le travail et à l'Œuvre du Bon Fait. • 1916
- 4. – Demande d'allocation présentée par M. Fuchs professeur adjoint à l'école des Beaux-Arts, célibataire, mobilisé. • 1916
- 5. – Ravitaillement civil : Cession de blé. • 1916
- 6. – Demande d'indemnité de logement présentée par Mme Simon, directrice de l'école maternelle Charlemagne. • 1916
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de M. Colette, brigadier de l'octroi. • 1916
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Simonin, veuve d'un peseur-juré à l'abattoir. • 1916
- 9. – Entretien des chemins vicinaux et traitement des gardes-champêtres : centimes additionnels. • 1916
- 10. – Demande de subvention présentée par l'Œuvre de la Cocarde du Souvenir. • 1916
- 11. – Supplément de crédit pour l'exploitation de coupes de bois par la Ville. • 1916
- 12. – Ateliers municipaux : crédit d'urgence. • 1916
- 13. – Ateliers municipaux : passation de marchés. • 1916
- 14. – Atelier-écoles des travaux féminins : achat d'une machine, marché de gré à gré. • 1916
- 15. – Fourniture d'imprimés pour le services des écoles : marché de gré à gré. • 1916
- 16. – Tramways de Nancy : doublement de la voie rues du Montet et du Faubourg-Stanislas. • 1916
- 17. – Eaux de Moselle : demande d'exonération de redevance, M. Donny, pétitionnaire. • 1916
- 18. – Travaux particuliers : demande d'exonération de redevance. • 1916
- 19. – Demande d'indemnité pour la perte d'un cheval mis à disposition du service de la voirie. • 1916