6 juin 1917 • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1917
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- 14. – Dommages résultants de faits de guerre. • 1917
- 15. – Marchés de gré à gré. • 1917
- 16. – Eau de Moselle : demande de dégrèvement, M. Noël, pétitionnaire. • 1917
- 17. – Eau de Moselle et canaux particuliers : demande de dégrèvement, les héritiers Sussaux pétitionnaires. • 1917
- 18. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Barbey, pétitionnaire. • 1917
- 19. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : Mme Volland, 22 rue de la Ravinelle. • 1917
- 20. – Vente d'arbres appartenant à la Ville. • 1917
- 21. – Demande de fourniture gratuite d'eau de Moselle, pour la 11e section automobile de place. • 1917
- 22. – Assistance aux familles nombreuses : 2e liste de 1917. • 1917
- 23. – Assistance aux femmes en couches : 2e liste de 1917. • 1917