5 avril 1919 • 1919 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1919
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- 14. – Concessions d'eau de Moselle : demande de réduction de redevances. • 1919
- 15. – Concessions d'eau de Moselle : demande de réduction de redevance. • 1919
- 16. – Concessions d'eau de Moselle : demande de dégrèvements. • 1919
- 17. – Concessions d'eau de Moselle : demande de remboursements. • 1919
- 18. – Canaux particuliers : demandes de dégrèvements. • 1919
- 19. – Canaux particuliers : demandes de remboursements. • 1919
- 20. – Construction des baraques de la foire. • 1919
- 21. – École primaire supérieure de filles : création d'un 13e emploi de professeur (lettres). • 1919
- 22. – Installation provisoire d'un internat à l'école ménagère : vote de crédit. • 1919
- 23. – École primaire de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1919
- 24. – École des Beaux-Arts : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1919
- 25. – Fondation Jacquot : attribution de deux annuités à M. Georges Ventrillon. • 1919