5 avril 1919 • 1919 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1919
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- Recette municipale. • 1919
- Approvisionnement en charbon. • 1919
- Papier monnaie. • 1919
- Plans d'extension et d'aménagement des villes. • 1919
- Commission spéciale du théâtre. • 1919
- Proposition formulée pour l'attribution de la Croix de Guerre à la Ville de Nancy. • 1919
- Plans d'extension et d'aménagement des villes. • 1919
- 1. – Hospices civils : installation d'un hospice d'enfants assistés et temporairement de malades à la maison Marin : demande de déclaration d'utilité publique. • 1919
- 2. – Bureau de bienfaisance : demande de majoration du tarif des lunettes. • 1919
- 3. – Annulation d'une promesse d'aval collectif souscrite le 29 juillet 1914. • 1919
- 4. – Vœux du comité de la rive gauche du Rhin. • 1919
- 5. – Ancien marché aux bestiaux : location au service des transports des régions libérées. • 1919
- 6. – Ancien marché aux bestiaux : location du bâtiment central dit pavillon de l'horloge . • 1919
- 7. – Commission spéciale du théâtre : M. le Dr Schmitt délégué par le conseil. • 1919
- 8. – Allocation à un commis de l'octroi, célibataire, mobilisé. • 1919
- 9. – Entretien des chemins vicinaux et traitements des gardes-champêtres. • 1919
- 10. – Études surveillées gratuites. • 1919
- 11. – Emploi du produit de la vente de vieux papiers : vote d'un crédit d'urgence. • 1919
- 12. – Dépositoires municipaux : question relative à l'application du tarif en ce qui concerne les militaires décédés au cours des hostilités. • 1919
- 13. – Colonies scolaires : affectation des sommes disponibles. • 1919