10 mai 1919 • 1919 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1919
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- Question relative aux tramways. • 1919
- Les cars arroseurs, la propreté de Nancy. • 1919
- Érection du monument du gymnaste de la Victoire. • 1919
- La question des loyers, la vie chère. • 1919
- Les dommages de guerre. • 1919
- Le retour du 20e Corps d'armée. • 1919
- La question du lait. • 1919
- L'exploitation des voyageurs à la gare. • 1919
- 1. – Tramways : avenant aux conventions et cahier des charges annexés aux décrets des 5 octobre 1903, 7 août 1907 et 26 juin 1911. • 1919
- 2. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1919
- 3. – Hospice civils, agrandissement de l'hôpital : acquisition de deux immeubles. • 1919
- 4. – Hospices civils et Maison des orphelines : vente de la scierie de Xéfosse. • 1919
- 5. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1919
- 6. – Renouvellement du traité passé avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. • 1919
- 7. – Instance judiciaire : la Ville de Nancy contre la société Knorr • 1919
- 8. – Congrès national typographique : demande de subvention. • 1919
- 9. – Société d'encouragement à l'Art et à l'Industrie : subvention de la Ville. • 1919
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Ducarne ancien sous-brigadier de police. • 1919
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Guignot commis de l'octroi. • 1919
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Lombard veuve d'un Officier de paix. • 1919