21 juin 1919 • 1919 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1919
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- Commission pour la formation de la liste préparatoire du Jury en matière criminelle. • 1919
- 1. – Legs de M. Léon Marx au Musée de peinture. • 1919
- 2. – Legs de M. Pierre à divers établissements. • 1919
- 3. – Legs de Mme veuve Pister au bureau de bienfaisance et aux hospices civils. • 1919
- 4. – Hospice civils : vente de fermes de Vroncourt et de Courbesseaux. • 1919
- 5. – Hospices civils et Maison des orphelines, instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. André Julien. • 1919
- 6. – Projet de réorganisation générale de la police. • 1919
- 7. – Projet de relations directes, par fer, entre l'Angleterre, Lyon et le Sud Européen. • 1919
- 8. – Relèvement du tarif des accouchements pour les femmes secourues par le bureau de bienfaisance. • 1919
- 9. – Association des mutilés et anciens combattants de la Grande Guerre : demande de subvention. • 1919
- 10. – Congrès de l'Association de la presse de l'Est. • 1919
- 11. – Société des jardins ouvriers : demande de subvention. • 1919
- 12. – Demande de subvention présentée par l'harmonie nancéienne. • 1919
- 13. – Écoles communales : distribution de prix. • 1919
- 14. – Souscription pour l'érection, à Joncherey d'un monument au caporal instituteur Peugeot. • 1919
- 15. – Allocation mensuelle accordée à un employé d'octroi, célibataire, mobilisé. • 1919
- 16. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1919
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Tobler, ancien receveur municipal. • 1919
- 18. – Demande formulée par M. Tobler ancien receveur municipal : crédit d'urgence. • 1919
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bédon (George Emile), ancien receveur de l'octroi. • 1919