21 juin 1919 • 1919 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1919
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- 40. – Statut du personnel communal. • 1919
- 41. – Colonies scolaires. • 1919
- 42. – Conseil de Prud'hommes : désignation d'un électeur ouvrier, d'un électeur employé et d'un électeur patron pour la préparation des listes électorales. • 1919
- 43. – Demande de bourses aux écoles nationales d'Arts et Métiers. • 1919
- 44. – École centrale d'Arts et Manufactures : demande de bourse. • 1919
- 45. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 2e liste de 1919. • 1919
- 46. – Assistance aux familles nombreuses : 2e liste de 1919. • 1919
- 47. – Assistance aux femmes en couches : 2e liste de 1919. • 1919