31 janvier 1921 • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1921
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- Éloge funèbre de M. Schlecht. • 1921
- Demande de création d'un organisme de renseignements pour la presse. • 1921
- Les horloges publiques. • 1921
- Privation d'eau de source. • 1921
- 1. – Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit pour le règlement des legs particuliers de la succession de M. Lepoire. • 1921
- 2. – Budget primitif des hospices civils pour l'exercice 1921. • 1921
- 3. – Compte de gestion du receveur du Mont-de-Piété pour l'exercice 1920. • 1921
- 4. – Legs de Mme Voinier à la Ville et aux hospices civils. • 1921
- 5. – Hospices civils : prix de pension. • 1921
- 6. – Personnel communal : indemnités spéciales. • 1921
- 7. – Caisse communale de retraites : demandes de versement correspondant à la durée des services militaires. • 1921
- 8. – Allocation temporaire aux retraités de la Ville. • 1921
- 9. – Médaille d'honneur de la police et des sapeurs-pompiers : demande en faveur des titulaires retraités. • 1921
- 10. – Demande d'élévation de classe d'un commissariat de police. • 1921
- 11. – Reports de crédits sur l'exercice 1921. • 1921
- 12. – Règlement des logements militaires. • 1921
- 13. – Indemnité pour occupation d'un pré. • 1921
- 14. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Bailly. • 1921
- 15. – Canaux particuliers : dégrèvement de redevances. • 1921
- 16. – Canaux particuliers : remboursement de redevances. • 1921