31 janvier 1921 • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1921
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 17. – Société anonyme des habitations à bon marché : garantie de la Ville. • 1921
- 18. – Construction du théâtre : liquidation de l'entreprise Leroy. • 1921
- 19. – Demande de M. Thomas, architecte, tendant au remboursement d'une partie de versements effectués pour constitution d'une pension de retraite. • 1921
- 20. – Tramways : navette de Malzéville. • 1921
- 21. – Rue de Dieuze : échange de parcelles de terrains. • 1921
- 22. – Ouverture de la rue de Dieuze : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. Léon Grosjean. • 1921
- 23. – Agrandissement du groupe scolaire Saint-Pierre : acquisition d'un immeuble. • 1921
- 24. – Transfert de l'école Saint-Anne : acquisition d'un immeuble rue des Tiercelins. • 1921
- 25. – Tarif des frais à payer par les particuliers pour travaux de remblaiement et de rétablissement des chaussées au-dessus des fouilles exécutées sous le sol des voies publiques. • 1921
- 26. – Rétributions scolaires du conservatoire de musique : côtes irrécouvrables. • 1921
- 27. – Redevances pour désinfection d'appartements et d'effets : côtes irrécouvrables. • 1921
- 28. – Université de Nancy : bourses franco-polonaises. • 1921
- 29. – Règlement du service municipal de médecine et d'hygiène. • 1921
- 30. – Abattoir et marché aux bestiaux : relèvement de la taxe d'abatage et du droit de visite des viandes foraines. • 1921
- 31. – Commission de surveillance du conservatoire de musique : renouvellement partiel. • 1921
- 32. – Conseil de prud'hommes : désignation d'un électeur ouvrier, d'un électeur employé et d'un électeur patron, pour la préparation des listes électorales. • 1921
- 33. – Lycée Jeanne-d'Arc, demande de subvention : Plantier (Marie Jeanne). • 1921
- 34. – Lycée Henri-Poincaré, demande de subvention : Goeury (Robert). • 1921
- 35. – École professionnelle de l'Est, demande de renouvellement de subvention : Maurey (Raymond). • 1921
- 36. – École professionnelle de l'Est, demande de subvention : Benoit (Charles). • 1921