21 mai 1921 • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1921
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 15. – Caisse des retraites : demande de versement d'arriéré, présentée par Melle Férand, et Mme Pouget, institutrices à l'école professionnelle Drouot. • 1921
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Roffé, veuve d'un ancien brigadier de l'octroi. • 1921
- 17. – Voiture cellulaire : demande de l'entrepreneur. • 1921
- 18. – Chauffage des établissements communaux pour l'hiver 1921-1922. • 1921
- 19. – Agrandissement de l'école maternelle Charles-III : acquisition d'un immeuble sur les consorts Dichamp. • 1921
- 20. – Bail à loyer d'une partie des locaux de l'ancienne manutention militaire. • 1921
- 21. – Location à la chambre de discipline des notaires d'un local situé au Petit Hôtel des Pages . • 1921
- 22. – Propriété communale de Saint-Dizier, n° 4 : prorogation de bail. • 1921
- 23. – Monuments historiques : classement de l'église Saint-Sébastien. • 1921
- 24. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1921
- 25. – École Polytechnique, demande de bourse avec trousseau : M. Nany (Max). • 1921
- 26. – Établissement psychothérapeutique de Fleury-les-Aubrais : demande de participation de la Ville aux frais d'hospitalisation. • 1921
- 27. – Amicale des employés subalternes de l'université de Nancy : demande de subvention. • 1921