18 juillet 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 19. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1923
- 20. – Succession Stupffel : fondation de deux lits aux hospices civils et à Saint-Mathieu, dépôt de valeurs à la recette municipal. • 1923
- 21. – Succession Richard : vente des valeurs mobilières. • 1923
- 22. – Legs Gardeur : monument funéraire à Léon Gardeur. • 1923
- 23. – Stade de la Pépinière : exonération des droits revenant à la ville pour la fête du 22 juillet 1923. • 1923
- 24. – Stade de la Pépinière, fête sportive du 3 juin 1923 : part de la ville sur la recette. • 1923
- 25. – Côtes irrécouvrables. • 1923
- 26. – Parc des sports de la Pépinière buvette. • 1923
- 27. – Syndicat d'initiative de Nancy. • 1923
- 28. – Compagnie des tramways : allocations familiales. • 1923
- 29. – Conservatoire de musique, professeur de solfège : barème des traitements. • 1923
- 30. – Révision du traitement du receveur municipal. • 1923
- 31. – Recette municipale : maintien d'une régie de recettes. • 1923
- 32. – Ordre des Dominicains : demande d'autorisation. • 1923