29 mai 1925 • 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1925
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- Commission de la formation de la liste préparatoire du jury en matière criminelle : désignation des membres. • 1925
- Commission d'administration des baux du contentieux du statut et des retraites : désignation des membres. • 1925
- Commission des finances : désignation des membres. • 1925
- Commission des travaux : désignation des membres. • 1925
- Commission du budget : désignation des membres. • 1925
- Commission de sécurité publique : désignation des membres. • 1925
- Commission de l'Octroi : désignation des membres. • 1925
- Commission de l'abattoir et des marchés : désignation des membres. • 1925
- Commission des rues particulières et des dénominations : désignation des membres. • 1925
- Commission des promenades : désignation des membres. • 1925
- Commission de la foire : désignation des membres. • 1925
- Commission du plan d'aménagement, d'embellissement et d'extension de Nancy : désignation des membres. • 1925
- Commission des Tramways : désignation des membres. • 1925
- Commission du gaz et de l'électricité : désignation des membres. • 1925
- Commission des prix Boucher de Perthes, Roch et Sergent : désignation des membres. • 1925
- Commission des prix Jaillon : désignation des membres. • 1925
- Commission de la colonie scolaire de Gentilly : désignation des membres. • 1925
- Comité de surveillance de l'École professionnelle Drouot et des cours d'enseignement ménager : désignation des membres. • 1925
- Commission de surveillance des musées de peinture et de sculpture : désignation des membres. • 1925
- Comité d'inspection et d'achats de livres de Bibliothèque publique : désignation des membres. • 1925