29 mai 1925 • 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1925
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- Caisse des retraites des agents des chemins de fer secondaires d'intérêt général, des chemins de fer d'intérêt local et des tramways, commission de réforme de Meurthe-et-Moselle : désignation des membres. • 1925
- Chambre des métiers de Meurthe-et-Moselle. : désignation des membres. • 1925
- Personnel communal, application du statut : désignation des membres. • 1925
- Criée municipale, facteurs, conseil de discipline : désignation des membres. • 1925
- Commission administrative du bureau de bienfaisance : désignation des membres. • 1925
- Commission administrative des hospices civils : désignation des membres. • 1925
- Commission administrative de la Maison des orphelines : désignation des membres. • 1925
- Commission scolaire : désignation des membres. • 1925
- Office public habitations à bon marché : désignation des membres. • 1925
- 1. – Révision de la liste des électeurs au tribunal de la chambre de commerce. • 1925
- 2. – Formation de la liste du jury pour 1925. • 1925
- 3. – Comité consultatif du service municipal de médecine et d'hygiène. • 1925
- 4. – Commission de Théâtre. • 1925