26 juin 1925 • 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1925
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- 1. – Règlement intérieur du conseil municipal : modifications. • 1925
- 2. – Centre anticancéreux : mandatement aux hospices civils de la subvention de la Ville. • 1925
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Anteno (Ferdinand), receveur de l'Octroi. • 1925
- 4. – Liquidation de la pension retraite de M. Aubry (Charles Joseph), brigadier de police • 1925
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Hacquard, veuve d'un ancien commis de la bibliothèque publique. • 1925
- 6. – Liquidation de la pension de Mme Guinet veuve d'un garçon de bureau du service de la police. • 1925
- 7. – École primaire supérieure de filles : demande de création d'un 22e emploi de professeur (Sciences et dessin). • 1925
- 8. – Transfert de l'école Drouot et des cours ménagers à l'Hôtel de Fontenoy, rue du Haut Bourgeois : nouvel examen de la question. • 1925
- 9. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1925
- 10. – Bureau de bienfaisance compte administratif de l'exercice 1924 et budget additionnel de l'exercice 1925. • 1925
- 11. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1924 et budget additionnel de l'exercice 1925. • 1925
- 12. – Office public d'habitations à bon marché : compte administratif de l'exercice 1924 et budget additionnel de l'exercice 1925. • 1925
- 13. – Office public communal des habitations à bon marché, emprunt à la Caisse des dépôts et consignation : garanties de la Ville. • 1925
- 14. – Agrandissement du cimetière du Sud, acquisition des terrains nécessaires à l'emprise : jugement d'expropriation. • 1925
- 15. – Fête nationale du 14 juillet 1925. • 1925
- 16. – Remboursement de droits d'octroi. • 1925
- 17. – Dépôt de tables et chaises devant les cafés. • 1925
- 18. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1925
- 19. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1925
- 20. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1925