26 juin 1925 • 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1925
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- 41. – Marché de gré à gré. • 1925
- 42. – Traité pour la démolition d'immeubles appartenant à la Ville. • 1925
- 43. – Fixation du taux de la distribution à payer par les enfants qui fréquenteront la colonie scolaire de Gentilly pendant les vacances de 1925. • 1925
- 44. – Demande de secours de Mme Marceau, veuve d'un ancien caporal de la compagnie de Sapeurs-Pompiers. • 1925
- 45. – Cours départemental d'accouchement de la maternité : demande de subvention. • 1925
- 46. – Bourses à l'école nationale des arts et métiers de Chalons : avis de conseil municipal. • 1925
- 47. – Bourses à l'école du service de santé militaire : avis du conseil municipal. • 1925
- 48. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : nouvelle attribution des bourses de la fondation Coste. • 1925
- 49. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1925
- 50. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : 1re liste de 1925. • 1925
- 51. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : 2e liste de 1925. • 1925
- 52. – Assistance aux familles nombreuses : 2e liste de de 1925. • 1925
- 53. – Assistance aux femmes en couches : 2e liste de 1925. • 1925