26 juin 1925 • 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1925
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- 21. – Congrès des polices de France et des colonies, délégués de la police de Nancy : subvention de la Ville. • 1925
- 22. – Réclamation de M. Méline au sujet d'honoraires pour études concernant le boulevard Godefroy de Bouillon : mémoire introductif d'instance devant le conseil de préfecture. • 1925
- 23. – Rues à créer au quartier dit du Sapin : rectification au projet après enquête. • 1925
- 24. – Utilité publique : enquêtes parcellaires. • 1925
- 25. – Eaux de Boudonville : convention entre la Ville et la société des Hauts-Fourneaux de Maxéville. • 1925
- 26. – Pavages neufs : propositions de l'entrepreneur; • 1925
- 27. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue du Général-Clinchant à Melle Goint. • 1925
- 28. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue du Général-Clinchant à M. Gravier. • 1925
- 29. – Vente de terrain parc de Saulrupt rues du Général-Clinchant et Lieutenant-Henri-Crépin à M. Masson. • 1925
- 30. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue Maréchal-Gérard à M. Aimé. • 1925
- 31. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue des Brices à M. Wielhorski. • 1925
- 32. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue des Brices à M. Chèvre. • 1925
- 33. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue Lieutenant-Henri-Crépin à M. Muller. • 1925
- 34. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue Maréchal-Gérard à M. Godfroy. • 1925
- 35. – Vente de terrain parc de Saulruptrue du Général-Clinchant et Lieutenant-Henri-Crépin à M. Naeguelé. • 1925
- 36. – Délai de paiement accordé à M. de Schacken. • 1925
- 37. – Bâtiment communaux : adjudication du chauffage pour l'hiver 1925-1926. • 1925
- 38. – Tramways : compte d'exploitation de 1924. • 1925
- 39. – Marchés de gré à gré : fournitures. • 1925
- 40. – Marchés de gré à gré : travaux. • 1925