12 octobre 1925 • 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1925
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- Office d'Hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle. • 1925
- Boule lorraine. • 1925
- Emprunt national. • 1925
- Procès-verbal de la séance du 30 juillet 1925. • 1925
- 1. – Inauguration du monuments aux morts : subvention extraordinaire de la Ville en faveur de pupilles de la Nation. • 1925
- 2. – Demande de subvention présentée par l'association amicale du personnel de la mairie, à l'occasion du congrès annuel des secrétaires d'employés de mairie. • 1925
- 3. – Hospices civils : acquisition de parcelles de terrain situées sur le territoire de la commune de Lay-Saint-Christophe. • 1925
- 4. – Bureau de bienfaisance : régularisation de vente d'une parcelle de terrain boulevard Charlemagne. • 1925
- 5. – Bureau de bienfaisance : relèvement du taux d'allocation pour soins aux femmes relevant de couches. • 1925
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de M. Colas, chef de bureau à la mairie. • 1925
- 7. – Liquidation de la pension de retraite M. Gérard, agent de la Sûreté. • 1925
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Caré, secrétaire de Police. • 1925
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Voiriot, receveur de l'Octroi. • 1925
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Lapointe , commis principal à la bibliothèque publique. • 1925
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Gackel, veuve du conservateur du Cimetière de Préville. • 1925
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Martin, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1925
- 13. – Instance de M. Bernardet contre la Ville de Nancy. • 1925
- 14. – Fixation des cadres du personnel communal. • 1925
- 15. – Cimetières : révision du tarif des travaux exécutés pour le compte des familles. • 1925
- 16. – Subvention extraordinaire à la Faculté de Pharmacie. • 1925