12 octobre 1925 • 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1925
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 17. – Congrès du travail : demande de subvention. • 1925
- 18. – Monument à Maurice Barrès : souscription de la Ville. • 1925
- 19. – Colonie scolaire de Gentilly. • 1925
- 20. – Emploi d'un don fait M. Drouot : vote d'un crédit d'urgence. • 1925
- 21. – Clos d'équarrissage : bail à loyer. • 1925
- 22. – Impression du budget primitif de 1926 : marché de gré à gré. • 1925
- 23. – Adjudication des travaux d'impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal du bulletin administratif et des comptes et des budgets. • 1925
- 24. – Alignement partiel, avenue Anatole France : M. Lung, propriétaire • 1925
- 25. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue Maréchal-Gérard à M. Robert Kalis. • 1925
- 26. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue du Général-Clinchant à M. Martelin. • 1925
- 27. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue du Lieutenant-Henri-Crépin à M. Drouhard Georges. • 1925
- 28. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue du Lieutenant-Henri-Crépin à M. Demangeon. • 1925
- 29. – Vente de terrain parc de Saulrupt boulevard Jean-Jaurès à M. Georges Corny. • 1925
- 30. – Installation de bornes-fontaines sur la conduite des eaux du Montet : demande de la commune de Vandoeuvre. • 1925
- 31. – Échange de terrain entre la Ville et la caisse d'Épargne • 1925
- 32. – Cercle militaire. • 1925
- 33. – Marché de gré à gré. • 1925
- 34. – Transports en commun par service automobile : subvention de la Ville. • 1925
- 35. – Demande présentée par le comité départemental d'hygiène sociale pour la création d'un dispensaire antituberculeux à la Ville-Vieille. • 1925
- 36. – Monument de la Victoire. • 1925