12 octobre 1925 • 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1925
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 37. – Nomination des commissaires répartiteurs pour l'année 1926. • 1925
- 38. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1925
- 39. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1925
- 40. – Avis sur des demandes de bourses à l'école polytechnique. • 1925
- 41. – École professionnelle de jeunes filles Drouot : demandes de bourses de demi-pensionnaires. • 1925
- 42. – École professionnelles de jeunes filles Drouot : demandes de bourses de demi-pensionnaires. • 1925
- 43. – Lois des 14 mars 1919 et 19 juillet 1924 : Conférence intercommunale en vue de la constitution d'un syndicat de communes. • 1925