19 novembre 1925 • 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1925
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- 7. – Propriétés communales : location d'une remise, 13 rue des États. • 1925
- 8. – Propriétés communales : location d'une baraque, rue de la Colline. • 1925
- 9. – Location de la ferme de Brabois : adjudication restreinte. • 1925
- 10. – Instance devant le conseil de préfecture : M. Camal contre la Ville. • 1925
- 11. – Achat de huit exemplaires (40 volumes) de l'anthologie des écrivains morts à la guerre. • 1925
- 12. – Comité du monument à la victoire de Lorraine : demande de souscription. • 1925
- 13. – Révision des barèmes des traitements du personnel des services municipaux par l'incorporation d'une partie de l'indemnité temporaire de cherté de vie. • 1925
- 14. – Prévisions pour allocations familiales en faveur des ouvriers de la Ville. • 1925
- 15. – Secours temporaires aux anciens retraités de la Ville, âgés de 70 ans et plus. • 1925
- 16. – Legs de M. et et Mme Gardeur : homologation des comptes de gestion et affectation du reliquat disponible. • 1925
- 17. – Union des sociétés de gymnastique de France : demande d'inscription de la Ville en qualité de membre donatrice. • 1925
- 18. – Fédération gymnastique et sportive des patronages de France : demande d'inscription de la Ville en qualité de membre honoraire. • 1925
- 19. – Demande de subvention en faveur de l'œuvre "Le sanatorium des Cheminots". • 1925
- 20. – Vente des terrains à Saulrupt : délai de libération de prix d'acquisition à M. Baquol. • 1925
- 21. – Vente des terrains à Saulrupt : délai de libération de prix d'acquisition à M. Peltre. • 1925
- 22. – Œuvre des bourses de vacances à l'étranger : demande de l'association régionale des professeurs de langues vivantes de l'Académie de Nancy. • 1925
- 23. – Nancy-Thermal : demande d'achat par la ville de nouveaux tickets de bains. • 1925
- 24. – Écoles municipales : répartition des six jours de congé mobiles. • 1925
- 25. – Situation faite à l'école Drouot par suite de son rattachement à l'enseignement technique. • 1925
- 26. – Mise en état de la rue du Lieutenant-Henri-Crépin : approbation du devis. • 1925