• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 28/06/2010

III-30. – ZAC Austrasie - Cession de la parcelle AV 52 sise, rue des Chaligny, à la SOLOREM. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2010
• 28/06/2010

III-36. – Redevance d'occupation du domaine public à l'occasion de l'installation de la braderie 2010 en centre ville. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2010
• 28/06/2010

IV-50. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2010
• 27/09/2010

I-10. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Société d'entraide des membres de la Légion d'Honneur. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2010
• 27/09/2010

III-19. – ZAC Saint-Jacques II : cession d'un terrain par l'indivision SOLVAY à la SOLOREM. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27/09/2010

III-21. – Cession d'une emprise de terrain à prélever sur la parcelle cadastrée CM n°30 située avenue de la Libération. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27/09/2010

III-23. – Avis sur cession par l'Office Public de l'habitat de Nancy d'un immeuble sis 35, rue Charles III à Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27/09/2010

III-28. – Versement d'une subvention à la ville de Maxéville dans le cadre du fonctionnement de la brigade équestre du Plateau de Haye. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27/09/2010

III-29. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27/09/2010

III-30. – Mise en place d'une opérationdéfi énergie à Nancy-quartier Haussonville- Convention avec l'association Réciprocité. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27/09/2010

IV-33. – Prise de participation de SOLOREM dans la création d'une société par actions simplifiée (S.A.S) immobilière. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27/09/2010

IV-42. – Convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le programme d'animations estivales 2010 de la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27/09/2010

IV-50. – Convention de mise à disposition de conservateurs généraux et de conservateurs d'État des bibliothèques. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2010
• 27/09/2010

IV-56. – Projet européen Comenius REGIO 2010/2012 - Demande de subvention à la Commission Européenne. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2010
• 27/09/2010

IV-57. – Attribution d'une subvention à l'Association de Soutien aux Journées Européennes du Droit de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 27/09/2010

VI-62. – Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2010
• 27/09/2010

VI-65. – Mise à disposition d'un agent territorial non-titulaire auprès de l'Institut National Polytechnique de Lorraine. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 27/09/2010

VI-66. – Versement de la Subvention d'Equipement à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications du Grand Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2010
• 15/11/2010

II-4. – Fonds d'Aide aux Jeunes en Difficulté (FAJ) - Contribution de la Ville de Nancy à la Mission locale du Grand Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2010
• 15/11/2010

III-10. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Label Parure pour l'organisation d'une exposition à la galerie de Nancy Thermal. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier