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VIII-34. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre du village de Noël. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-31. – Désaffectation, déclassement et cession à titre gratuit ou destruction de documents relevant des collections de la bibliothèque-médiathèque de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 192
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-53. – Attribution de subventions au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy et à l'Amicale des Services Territoriaux de la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 192
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-25. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2009 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 197
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-29. – Anciennes Chaudronneries Lorraines - Vente d'un ensemble de parcelles à la Société ADIM Est pour la réalisation d'une opération de logement. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 197
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales