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III-21. – Avenant à la convention de réciprocité conclue avec la commune de Vandoeuvre pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-23 . – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Éducation Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-34 . – Avenant n° 1 à la convention établie entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-61. – Convention relative à la disponibilité des agents de la Ville Nancy, sapeurs-pompiers volontaires, pendant leur temps de travail • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales