5 décembre 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (93)
- I-1. – Dotation de la police municipale en armes létales • 2016
- II-2 . – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - ZAC Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture pour l'exercice 2015 • 2016
- II-3 . – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - Note de Conjoncture ZAC du Plateau de Haye pour l'exercice 2015 • 2016
- II-4 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2015 • 2016
- II-5 . – Note de conjoncture 2015 de la Convention publique d'aménagement ARTEM-Haussonville-Blandan • 2016
- II-6 . – Protocole de préfiguration du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain multi-sites du territoire de la Métropole du Grand Nancy • 2016
- II-7 . – Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties par les bailleurs sociaux • 2016
- II-8 . – 6ème Programme de l'Habitat Durable: Programme d'intérêt général (P.I.G.) Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy • 2016
- II-9 . – Demande de subvention FISAC - Appel à projets 2016 • 2016
- II-10 . – Fête de la Gastronomie - convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy • 2016
- II-11. – Marchés de Saint-Nicolas - Conventions de partenariat avec l'Association des Commerçants et Artisans de la Ville Vieille et avec l'Association le Grenier de Callot. • 2016
- II-12 . – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Alexis Lorraine • 2016
- II-13 . – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la ville de Nancy et les syndicats • 2016
- II-14 . – Modifications statutaires de la Société publique locale Grand Nancy Congrès Evénements • 2016
- II-15 . – Dérogations au repos dominical • 2016
- II-16 . – Versement des frais pédagogiques dans le cadre de l'Apprentissage • 2016
- II-17 . – Attribution des primes de ravalement • 2016
- III-18 . – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Convention de partenariat avec l'Éducation Nationale dans le cadre du plan numérique 2016 • 2016
- III-19 . – Convention de partenariat pour la création d'une classe passerelle à l'école maternelle du Placieux • 2016
- III-20 . – Mise en place du programme Cadets de la Défense entre l'Académie de Nancy-Metz, la Ville de Nancy et la Base aérienne 133 de Nancy-Ochey • 2016